Chocolaterie de l'Adour ← Retour à l'accueil

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Chocolaterie de l'Adour, SARL au capital social de 20 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bayonne sous le numéro RCS Bayonne 388 421 559, SIRET 388 421 559 00021, numéro de TVA intracommunautaire FR61 388 421 559.

Gérant : M. Bertrand Elissalde.
Siège social : 12 rue Port-Neuf, 64100 Bayonne, France.
Téléphone : 05 59 25 48 12.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est M. Bertrand Elissalde, en sa qualité de gérant de la Chocolaterie de l'Adour.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, recettes, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de la Chocolaterie de l'Adour, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Bayonne seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.

6. Conformité réglementaire

Notre activité de chocolaterie respecte les normes d'hygiène alimentaire HACCP (règlement CE 852/2004) et les règles d'étiquetage INCO/LMIV (règlement CE 1169/2011). Notre cacao est certifié Fairtrade / Max Havelaar. La maison est membre de l'Académie du Chocolat de Bayonne et son atelier est labellisé Entreprise du Patrimoine Vivant (EPV) au titre du savoir-faire chocolatier bayonnais.